Conditions Générales de Vente
Alchimie Pescalune
Société Ei au capital de euros
Siège social 183 place de la République 34400 Saint Nazaire de pezan ;
N° de téléphone 0769239613 ; Adresse du courrier électronique jardinalchemist@gmail.com;
RCS (ou Répertoire des métiers) de Montpellier n°89259463100012 0128Z;
TVA Intra-communautaire n°Fr62892594631;
Le responsable de la publication personne physique est Frederique Aguilar;
également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, directement sur le site Internet.
Article 14 – Archivage Preuve
La société Alchimie pescalune archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.
Les registres informatisés de la société Alchimie pescalune seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.